Marque renouvelée - Marque en vigueur

CEB
CUENOD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98732857
Date de dépôt :
18/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/05/2028

Présentation de la marque CEB

Déposée le 18 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CUENOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CUENOD domicilié(e) 18 rue des Buchillons - 74100 - VILLE LA GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 180 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CEB arrivera à expiration en date du 18 mai 2028.

CUENOD a également déposé les autres marques suivantes : Système RTC , Système AGP


CUENOD, Société par Actions Simplifiée - 18 rue des Buchillons - 74100 - VILLE LA GRAND - France - SIREN 796180420


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Inscription le 18 février 1999 - Changement de dénomination n°272412 - Publication au BOPI 1999-02-18

Inscription le 31 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°438012 - Publication au BOPI 2006-07-31

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2008 n°2372651 - Publication au BOPI 2008-05-14

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2018 n°2681587 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-17

Brûleurs, brûleurs à mazout et à gaz, parties constitutives des brûleurs précités.